Vous ne devez pas partager les liens ni les informations confidentielles ou privilégiées qui se trouvent sur cette fiche de ressource : seules les personnes employées ou bénévoles actives au sein d’une TCA membre de la FTCAQ sont autorisées à y accéder.

Commentaires et notes de l'éditeur de la fiche

Elle inclut tous les moyens de reproduction, dont le web (sans le mentionner ni préciser de modalités différentes).

Connectez-vous pour accéder à toutes les ressources (réservé aux membres)

Ajouter cette ressource aux favoris de votre TCA (connexion requise)

Donner son avis ou proposer des améliorations (connexion non-nécessaire)

D’autres ressources qui pourraient vous intéresser

Ressources reliées

Ces ressources parlent du même sujet
Décharge pour créateur(trice) d’oeuvre dramatique détenteur(trice) des droits sur son œuvre (pour diffusion à la télé) , Décharge pour interprètes mineurs (pour diffusion de leur prestation à la télé) , Décharge pour interprètes majeurs (pour diffusion de leur prestation à la télé) , Décharge pour titulaires des droits d’auteurs sur œuvres d’art visuel (pour diffusion à la télé) , Décharge pour artistes détenteurs des droits d’auteur sur œuvres d’arts visuels (pour diffusion à la télé) , Décharge pour éditeur de musique détenteur exclusif des droits d’auteur sur une composition et/ou chanson utilisée (pour diffusion à la télé) , Décharge pour éditeurs (multiples) de musique détenteurs de quotes-parts des droits d’auteur sur une composition et/ou chanson utilisée (pour diffusion à la télé) , Décharge pour créateur(trice) d’œuvre littéraire détenteur(trice) des droits sur son œuvre (pour diffusion à la télé) , Décharge pour éditeur (maison d’édition) d’oeuvre littéraire détenteur des droits d’auteur (pour diffusion à la télé) , Décharge pour éditeur (maison d’édition) d’oeuvre dramatique détenteur des droits d’auteur (pour diffusion à la télé) , Décharge pour metteur en scène d’œuvre dramatique titulaire des droits d’auteurs sur celle-ci (pour diffusion à la télé) , Décharge pour producteur d’un enregistrement musical détenteur des droits sur celui-ci (pour diffusion à la télé)